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Marques déposées par Château les AmoureusesTODO
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Domaine les Amoureuses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine les Amoureuses
Château les Amoureuses, SCEA

Numéro de dépôt :
3903307
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
Domaine les Amoureuses de Château les Amoureuses

Présentation de la marque Domaine les Amoureuses

Déposée le 7 mars 2012 par Château les AmoureusesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine les Amoureuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est Château les AmoureusesTODO domicilié(e) 11 rue de Tourne - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 340 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Le Brun Antoine domicilié(e) 12/14 boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Domaine les Amoureuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine les Amoureuses est expirée depuis le 7 mars 2022.

Château les Amoureuses a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES AMOUREUSES , LOVEROSE , Les Amoureuses , Château les Amoureuses , Terres des Amoureuses , LIBI , ROSE VINTAGE


Château les Amoureuses, SCEA - 11 rue de Tourne - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 380340745


FIDAL, M. Le Brun Antoine - 12/14 boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Raisins frais ; pieds de vigne ; vinasse [résidu de vinification] ; fruits frais ;

Boissons sans alcool ; eaux ; moûts ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins ; boissons alcoolisées contenant des fruits à l'exception des vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; boissons distillées ; digestifs ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux.